Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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CHEMIN LE BOULLEUR - 77500 CHELLES
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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

22/01/2021
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
12/09/2014
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
05/01/2012
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)
05/01/2012
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)
22/06/2010
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
22/06/2010
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
07/12/2009
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)
07/12/2009
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

24/04/2024
26/01/2024
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
26/01/2024
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
24/03/2023
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
09/12/2022
- Changement de forme juridique
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de président du conseil d'administration
- Modification(s) statutaire(s)
25/08/2017
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/05/2013
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
12/07/2012
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes PROROGATION DE 4 MOIS
20/10/2011
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
10/05/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/11/2009
10/07/2009
10/07/2009
09/01/2007
21/03/2006
23/12/2005
14/10/2005
14/05/2002
18/02/1999
05/02/1999
- Nomination de commissaire aux apports
09/10/1998
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Modification(s) statutaire(s)
20/04/1998
- Projet de fusion
15/04/1998
- Nomination de commissaire aux apports
07/04/1998
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
01/01/1998

Annonces légales parues

02/05/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
08/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/02/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/02/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
23/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/05/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
30/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/05/2011
Modifications et mutations diverses
Changement de commissaire aux comptes
11/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2010
Modifications et mutations diverses
Changement de dénomination sociale

Accords d’entreprise

20/01/2025
Un avenant a l’accord d’entreprise conclu le 14 decembre 2020 relatif au regime complementaire de sante collectif et obligatoire, conformément aux articles l911-1 et suivants du code la sécurité sociale
Couverture complémentaire santé - maladie
30/12/2020
Avenant a l’accord d’entreprise conclu le 29 juin 2007 relatif au regime complementaire de sante collectif et obligatoire
Couverture complémentaire santé - maladie

Marques

FHADADE
FHADADE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5035888
Enregistrée le : 05/03/2024
Expire le : 05/03/2024
Classes : 32
BARCHINEUR
BARCHINEUR
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4615063
Enregistrée le : 16/01/2020
Expire le : 16/01/2020
Classes : 35
LES LOUPS DE LA SEIGNEURIE
LES LOUPS DE LA SEIGNEURIE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4525373
Enregistrée le : 14/02/2019
Expire le : 14/02/2019
Classes : 33
LES VERGERS DE MILLY
LES VERGERS DE MILLY
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4525364
Enregistrée le : 14/02/2019
Expire le : 14/02/2019
Classes : 32
JACQUIER
JACQUIER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4320492
Enregistrée le : 07/12/2016
Expire le : 07/12/2016
Classes : 30, 35, 39
JACQUIER
JACQUIER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4103156
Enregistrée le : 04/07/2014
Expire le : 04/07/2014
Classes : 31
SOURIS VERTE
SOURIS VERTE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4064276
Enregistrée le : 29/01/2014
Expire le : 29/01/2014
Classes : 32
DOMAINE DE LA SEIGNEURIE
DOMAINE DE LA SEIGNEURIE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4043910
Enregistrée le : 30/10/2013
Expire le : 30/10/2013
Classes : 33
CHÂTEAU LA SEIGNEURIE
CHÂTEAU LA SEIGNEURIE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4043918
Enregistrée le : 30/10/2013
Expire le : 30/10/2013
Classes : 33
L'AGRADA
L'AGRADA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3609378
Enregistrée le : 04/11/2008
Expire le : 04/11/2008
Classes : 33
LE PONT DES LOUPS
LE PONT DES LOUPS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3603725
Enregistrée le : 09/10/2008
Expire le : 09/10/2008
Classes : 33
APROLIA
APROLIA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3470410
Enregistrée le : 19/12/2006
Expire le : 19/12/2006
Classes : 32, 33
SAINT ANDRE LA SEIGNEURIE
SAINT ANDRE LA SEIGNEURIE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3457395
Enregistrée le : 18/10/2006
Expire le : 18/10/2006
Classes : 32, 33
CELLIER DES DUCS
CELLIER DES DUCS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3455277
Enregistrée le : 09/10/2006
Expire le : 09/10/2006
Classes : 33
ORANSOL
ORANSOL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3454525
Enregistrée le : 04/10/2006
Expire le : 04/10/2006
Classes : 32