Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
BELLE ENVIRONNEMENT

BELLE ENVIRONNEMENT

7 RUE MAURICE SIBILLE - 26200 MONTELIMAR
04 75 01 57 22
info@belle-environnement.fr

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

09/01/2023
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
27/08/2020
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
26/04/2016
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
03/07/2014
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
11/07/2013
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

Bilans comptables

31/03/2024
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

21/03/2016
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
07/05/2004
01/04/2004

Annonces légales parues

12/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/09/2020
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
16/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
07/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2018
Modifications et mutations diverses
Adjonction du nom commercial.
20/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Modification de l'activité.
08/05/2016
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'administration.
05/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/05/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

10/02/2025
Un accord collectif relatif au contingent annuel d'heures supplementaires
Heures supplémentaires (contingent, majoration)