Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Entreprises du code NAF 4399C
ARTIBAT 24
ARTIBAT 24
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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
17/08/2022
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
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22/03/2022
Statuts mis à jour
- Réalisation de la condition suspensive
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01/03/2013
Statuts mis à jour
- Cession de parts
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Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
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31/12/2022
Bilan complet
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31/12/2021
Bilan complet
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31/12/2020
Bilan complet
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31/12/2019
Bilan complet
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Actes officiels publiés
27/07/2023
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15/12/2022
- feuille de présence
- Révocation(s) de gérant(s)
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17/08/2022
- Augmentation du capital social
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11/04/2022
- Augmentation du capital social
- Transfert du siège social
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22/03/2022
- Réalisation de la condition suspensive
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22/12/2021
- Sous condition suspensive
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17/12/2019
- Augmentation du capital social
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04/12/2019
- Augmentation du capital social
- Nomination(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
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11/10/2012
- Constitution
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Annonces légales parues
19/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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20/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
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27/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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24/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
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19/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, transfert du siège social.
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29/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
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28/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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05/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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10/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
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11/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration
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06/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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23/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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10/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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02/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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30/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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04/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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23/10/2012
Créations d'établissements
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