Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts Bilans

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Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

24/09/2020
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
- Cession de parts Modification des statuts
- Cession de parts Modification des statuts
26/03/2020
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal Modification des activités ou/ et de l'objet social
- Transfert siège social et établissement principal Modification des activités ou/ et de l'objet social
04/09/2019
Statuts mis à jour
- Immat secondaire devient ppale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Immat secondaire devient ppale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Immat secondaire devient ppale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Régularisation bénéficiaire effectif
21/05/2013
Statuts mis à jour
- Extension de l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
19/10/2012
Statuts mis à jour
- Constitution
- Nomination de président

Bilans comptables

31/12/2017
Bilan social

Actes officiels publiés

29/04/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
29/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
01/04/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
09/06/2017
- Nomination de directeur général

Annonces légales parues

04/05/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
11/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
27/01/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
11/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
05/05/2020
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège. Modification de l'activité.
24/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
06/10/2019
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège. Modification de l'administration.
19/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
01/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
28/10/2012
Créations d'établissements

Marques

ACL PROCESS LA SOLUTION PAR LE DRONE
ACL PROCESS LA SOLUTION PAR LE DRONE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4056829
Enregistrée le : 23/12/2013
Expire le : 23/12/2013
Classes : 9, 12, 19