Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Entreprises du code NAF 4322A
ALLIANCE THERMIQUE SANITAIRE (A T S)
ALLIANCE THERMIQUE SANITAIRE (A T S)
72 RUE DES ALLOBROGES - 38180 SEYSSINS
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Données financières et performances
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Extrait Datalegal
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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
18/06/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
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05/05/2021
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
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30/06/2020
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
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29/01/2018
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
- "Transfert siège social et établissement principal"
- "Transfert siège social et établissement principal"
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26/10/2012
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
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Bilans comptables
31/10/2024
Bilan complet
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31/10/2023
Bilan complet
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31/10/2022
Bilan complet
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31/10/2021
Bilan complet
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Actes officiels publiés
18/06/2025
- Le rapport du commissaire aux apports
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18/06/2025
- Projet de traité d’apport
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18/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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10/02/2020
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
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15/05/2019
- Reconstitution des capitaux propres
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02/07/2014
- Continuation de la société malgré les pertes
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Annonces légales parues
10/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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04/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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28/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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23/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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07/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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07/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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06/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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13/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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17/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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12/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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24/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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30/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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