Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

TREFLE INVEST

ZONE CIALE DOUBS PONTARLIER - 25300 DOUBS

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

27/03/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
24/03/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour

Bilans comptables

30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan social
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

27/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/03/2025
- Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
11/02/2025
- Le rapport du commissaire à la transformation
24/04/2024
24/04/2024
13/12/2012
- Constitution
- Nomination(s) de gérant(s)

Annonces légales parues

01/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination.
27/03/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
27/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
08/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/12/2012
Créations d'établissements