Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SPINEART FRANCE

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Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

27/09/2022
- Changement de président
- Démission de directeur général
17/06/2022
- Reconstitution des capitaux propres
21/02/2022
- Démission de président
- Nomination de directeur général
- Démission de directeur général
- Nomination de président
02/06/2021
- Nomination de directeur général
- Changement de président
27/05/2021
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
25/10/2018
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
26/05/2015
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
04/01/2013
- Constitution

Annonces légales parues

01/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
24/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/01/2013
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

07/05/2020
Accord relatif aux modalites d'organisation et d'amenagement du temps de travail en forfaits jours au sein de la societe spineart france
Forfaits (en heures, en jours)