Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
13/12/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
26/02/2024
27/10/2023
03/05/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
18/02/2020
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/02/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
26/02/2018
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
26/02/2018
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
12/05/2017
- Modifications relatives au conseil d'administration
20/05/2015
- Entre la société Coopérative Agricole EFIGRAIN-SEZANNE société absorbée et la société coopérative Agricole de la Champagne société absorbée et l'union de coopérative Agricoles NOVAGRAIN société absorbante
20/05/2015
- Entre la société Coopérative Agricole EFIGRAIN-SEZANNE société absorbée et la société coopérative Agricole de la Champagne société absorbée et l'union de coopérative Agricoles NOVAGRAIN société absorbante
11/03/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
04/06/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
09/04/2013
- Constitution
- Nomination de président
- NOMINATIONPRESIDENT - DIRECTEUR GENERAL
- NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Annonces légales parues
11/02/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, le capital, le capital fixe devient variable.
31/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/03/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/02/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/05/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
17/06/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/05/2013
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
15/04/2025
Un accord portant sur une absence pour enfant malade
Autre, précisez
27/12/2024
Un accord portant sur la mise en place du forfait annuel en jours
Forfaits (en heures, en jours)
25/11/2024
Un accord portant sur les usages de la sca novagrain
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Travail du dimanche, Travail de nuit, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Couverture complémentaire santé - maladie, Retraite complémentaire - supplémentaire, Autre, précisez
18/11/2024
Un accord portant sur la classification des emplois
Classifications
18/11/2024
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
Télétravail
18/11/2024
Un accord portant sur le don de jours
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
29/07/2024
Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
Compte épargne temps
01/07/2024
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail sur 12 mois
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
20/05/2024
Un accord portant sur l'absence d'un salarié pour enfant malade
Autre, précisez
04/12/2023
Un accord anticipé d'adaptation
Autre, précisez
30/10/2023
Un accord portant sur la prorogation des mandats des membres du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
17/04/2023
Un accord portant sur l'absence d'un salarié pour enfant malade
Autre, précisez
26/12/2022
Un avenant à l'accord portant sur le télétravail en date du 14/01/2021
Télétravail
15/03/2022
Un accord portant sur la classification des emplois
Classifications
18/02/2021
Un accord portant sur le télétravail
Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
08/01/2019
Accord portant mise en place d une convention de forfait annuel en jours
