Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
BSM ENTREPRISE

BSM ENTREPRISE

1 ROUTE DE CLEMENCIERES - 38000 GRENOBLE
Statuts Bilans

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

21/01/2019
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
11/02/2014
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal

Bilans comptables

31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet

Actes officiels publiés

28/01/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
15/01/2018
- Continuation de la société malgré les pertes
19/04/2013
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création

Annonces légales parues

03/10/2025
Jugement
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
27/10/2023
Jugement
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 juin 2023, désignant liquidateur Maître Serrano Philippe 61 boulevard des Alpes 38240 Meylan. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
02/02/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'administration.
08/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
22/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
09/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Accords d’entreprise

24/02/2021
Un accord relatif a la modulation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Procédures collectives

24/09/2025
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
16/04/2025
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
18/10/2023
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 juin 2023, désignant liquidateur Maître Serrano Philippe 61 boulevard des Alpes 38240 Meylan. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.