Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

TERRE ET SOL

LA FAIENCERIE - 09240 LA BASTIDE-DE-SEROU

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

14/11/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
14/11/2024
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Bilans comptables

31/12/2020
Bilan social
31/12/2017
Bilan social

Actes officiels publiés

14/11/2024
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
20/12/2023
20/12/2023

Annonces légales parues

18/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
09/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
06/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
16/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
17/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
07/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
27/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
28/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
23/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
23/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
12/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
04/08/2013
Créations d'établissements