Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
25/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
03/02/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
03/02/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
25/10/2023
12/09/2023
06/02/2023
- Changement(s) d'administrateur(s)
29/09/2022
- Changement de président
13/05/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
13/05/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
01/06/2021
- Changement de directeur général
30/03/2021
- Nomination de directeur général
30/03/2021
- Nomination de directeur général
03/12/2020
- Changement(s) d'administrateur(s)
06/06/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
15/11/2017
- Changement de directeur général
12/04/2017
- Changement(s) d'administrateur(s)
09/07/2015
- Séance plénière d'installation du 24/04/2015 - Désignation des elus représentant s de la métropole au sein du conseil d'administration.
09/07/2015
- Délibération du bureau Métropolitain.
24/07/2014
- Nomination(s) d'administrateur(s)
23/07/2014
- Nomination(s) d'administrateur(s)
02/07/2013
- Nomination de président
02/07/2013
- Nomination(s) d'administrateur(s)
02/07/2013
- Nomination de directeur général
Annonces légales parues
29/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/02/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/09/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
01/04/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/06/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
19/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
16/04/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
19/07/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
01/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
31/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
30/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.
14/07/2013
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
15/07/2024
Nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, GPEC, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autre, précisez, Droit à la déconnexion et outils numériques
24/06/2024
Déroulement de carrière filière technique
15/01/2024
Avenant à l'accord de déroulement de carrière des agents de vente et d'accueil de la clientèle du 17/12/2014
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Classifications
18/12/2023
Accord pour la mise en place du vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
16/10/2023
Prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
17/07/2023
Avenant 1 a l 'accord nao du 19/06/23
Système de prime (autre qu'évolution)
26/06/2023
Accord nao 2023
Evolution des primes, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
26/06/2023
Deroulement de carriere des salaries de mobil azur
Autres dispositions emploi, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
12/06/2023
Roulement de travail chauffeurs de mobil azur
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
05/06/2023
Services techniques
Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions emploi, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution)
13/03/2023
Accord sur le suivi des salaries eloignes de l'entreprise
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
12/12/2022
Accord atypique vt gnv
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
17/10/2022
Egalite professionnelle hommes femmes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité
03/10/2022
Rla accord relatif au teletravail
Télétravail
11/07/2022
Accord nao 2022
Indemnités (dont kilométrique), Classifications, Evolution des primes, Intéressement, Système de prime (autre qu'évolution), Télétravail
27/06/2022
Accord sur le cse, le droit syndical et le dialogue social
Droit syndical, IRP, expression des salariés
31/01/2022
Accord sur l'adoption du vote electronique elections cse et conseil de discipline
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
08/11/2021
Avenant 1 a l'accord dotations allouees au cse du 17/07/2021
Droit syndical, IRP, expression des salariés
26/07/2021
Dotations allouees au comite social et economique
Autre, précisez
26/07/2021
Nao 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique), Intéressement, Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
21/10/2020
Droit syndical et dialogue social
Intéressement
22/09/2020
Nao rla 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
23/07/2020
Prime complementaire covid
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
05/06/2020
Journee solidaire
Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autre, précisez
