Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Constitution dune société commerciale par suite d'apport
- Constitution dune société commerciale par suite d'apport
- Constitution dune société commerciale par suite d'apport
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
15/02/2021
- Modification des commissaires aux comptes
22/05/2013
- Projet de fusion
Annonces légales parues
04/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
28/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/03/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
23/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2013
Vente d'établissements
Accords d’entreprise
16/10/2023
Un accord relatif a l'egalite professionnelle et la qualite de vie au travail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
31/07/2023
Un avenant a l'accord du 30/08/19 relatif a la mise en place du cse
Autre, précisez
31/07/2023
Un accord relatif au vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
14/11/2022
Un accord relatif au teletravail
Télétravail
24/10/2022
Un accord relatif au travail de nuit
Travail de nuit
13/06/2022
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2022
Participation, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Intéressement, Egalité salariale F/H
24/05/2021
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2021
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Egalité salariale F/H, Intéressement, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Compte épargne temps, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
09/12/2020
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2020
Egalité salariale F/H, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
10/07/2020
Un accord sur les congés payés
Autre, précisez, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
26/09/2019
Un accord relatif a la mise en place du comité social et économique
Autre, précisez
13/06/2018
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H
Marques
MAFELEC TEAM creating smart and sustainable interfaces