Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
03/12/2014
- Changement de président
- Changement de président
26/05/2014
- A NOVILLARS RUE JEAN BAPTISTE WEIBEL
26/05/2014
- Rapport du commissaire désigné en application de l'article L. 228-39 du code de commerce dansle cadre d'une émission d'obligations convertibles en actions
01/08/2013
- Constitution
Annonces légales parues
25/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
26/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/12/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/06/2014
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
23/08/2013
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
18/03/2025
Avenant relatif au versement d'une prime de vacances
Système de prime (autre qu'évolution)
18/03/2025
Avenant n°1 relatif au versement d'une prime de 13ème mois
Système de prime (autre qu'évolution)
17/06/2024
Un accord relatif à la nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
23/10/2023
Accord négociation annuelle obligatoire sur les salaires pour l'année 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
19/12/2022
Accord d entreprise relative au versement d une prime de vacances
Système de prime (autre qu'évolution)
16/05/2022
Négociation annuelle obligatoire sur les salaires pour l'année 2022
Couverture complémentaire santé - maladie, Participation, Indemnités (dont kilométrique), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
22/11/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur les modalités du temps de travail les 24 et 25 décembre ainsi que les 31 décembre et 1er janvier
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
31/05/2021
Accord nao sur les salaires pour l'annee 2020
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31/05/2021
Accord d'entreprise sur la réalisation de la journée de solidarité
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
31/05/2021
Accord d'entreprise relatif au compte-epargne temps
Compte épargne temps
31/05/2021
Accord d'entreprise sur les modalités du temps de travail les : 24 et 25 décembre ainsi que les 31 et 1er janvier
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
17/06/2020
Attribution de mesures financières exceptionnelles dans le cadre de l’épidémie de covid 19
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
03/06/2020
Attribution de mesures financières exceptionnelles dans le cadre de l’épidémie de covid 19
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
