Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
DEPOT ROUEN PETIT-COURONNE (DRPC)

DEPOT ROUEN PETIT-COURONNE (DRPC)

31 QUAI DE DION BOUTON - 92800 PUTEAUX

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

07/09/2017
Statuts mis à jour
- Refonte des statuts
02/03/2016
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Reconstitution des capitaux propres
25/11/2015
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Changement relatif à l'objet social
- Changement de président
05/08/2014
Statuts mis à jour
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
10/02/2014
Statuts mis à jour
- Adjonction d'activité(s)

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

14/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
16/10/2024
27/07/2021
- Reconstitution de l'actif net
20/04/2021
- Changement de directeur général
09/11/2018
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
18/10/2017
- Nomination de directeur général

Annonces légales parues

17/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/04/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
05/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/03/2016
Modifications et mutations diverses
Modification du capital..
02/12/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification de représentant. Modification de l'activité..
24/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/02/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
02/10/2013
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

05/07/2019
Accord relatif à l'organisation du travail et à l'annualisation du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Droit à la déconnexion et outils numériques, Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration)

Marques

DRPC DEPOT ROUEN PETIT-COURONNE
DRPC DEPOT ROUEN PETIT-COURONNE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4328296
Enregistrée le : 10/01/2017
Expire le : 10/01/2017
Classes : 4, 35, 39
DRPC DEPOT ROUEN PETIT-COURONNE
DRPC DEPOT ROUEN PETIT-COURONNE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4328292
Enregistrée le : 10/01/2017
Expire le : 10/01/2017
Classes : 4, 35, 39
DRPC
DRPC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4183971
Enregistrée le : 28/05/2015
Expire le : 28/05/2015
Classes : 4, 35, 39
Dépôt Rouen Petit-Couronne
Dépôt Rouen Petit-Couronne
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4183973
Enregistrée le : 28/05/2015
Expire le : 28/05/2015
Classes : 4