Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
FROMAGERIE BOUCHET

FROMAGERIE BOUCHET

ZA DU JUGE GUERIN - 74160 BEAUMONT
04 50 04 58 02
contact@fromageriebouchet.com
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

13/01/2016
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
04/09/2014
Statuts mis à jour
- Changement de président
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Modifications statutaire
21/07/2014
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- SASU
- Nomination de président
- Démission(s) de gérant(s)
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Démission de gérant
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Démission de gérant
07/06/2012
Statuts mis à jour
07/06/2012
Statuts mis à jour
07/06/2012
Statuts mis à jour

Actes officiels publiés

06/06/2023
- Modification des commissaires aux comptes
11/01/2022
- Modification des commissaires aux comptes
17/06/2014
- DE SARL EN SAS UNIPERSONNELLE
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/09/2010
- NOMINATION DE COMMISSAIRES AUX COMPTES
- Divers
15/06/1999
03/06/1999
08/12/1992

Annonces légales parues

23/02/2025
Vente d'établissements
Acte en date du 23/01/2025 enregistré au Service de la publicité fonciere et de l'enregistrement de BESANCON 1 le 31/01/2025 sous le numéro dossier 2025 00003194, référence 2504P01 2025 A 00182 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Rue de la Préfecture 25000 Besançon
15/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
02/02/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/11/2017
Vente d'établissements
Acte du 5.10.2017 enregistré au SIE de Bourg en Bresse le 25.10.2017 bordereau 2017/1 377 case 2 domicile vendeur : CHAVERON 30 rue de Genève 01630 St Genis Pouilly oppositions 10 jours à compter de la parution au bodacc
30/06/2017
Vente d'établissements
Modification survenue sur l'activité, l'administration
12/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/01/2017
Vente d'établissements
Acte SSP en date du 01/12/2016 enregistré au SIE d'ANNECY le 06/12/2016 bordereau n°2016/1 160, case n°8.Précédent propriétaire : M Gérard BOUVET et Mme Monique BOUVET née PACCARD sis à GROISY (74570) 173 chemin du Bois des Pesses. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
22/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
10/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/09/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
06/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
04/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

13/11/2020
Accord collectif relatif mise en place du forfait jours
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Marques

REBLOCHON DE SAVOIE Mont Salève
REBLOCHON DE SAVOIE Mont Salève
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5169369
Enregistrée le : 01/08/2025
Expire le : 01/08/2025
Classes : 29
FBG AU LAIT CRU TOUPIN des Alpes BOUCHET LE FROMAGER DU GENEVOIS
FBG AU LAIT CRU TOUPIN des Alpes BOUCHET LE FROMAGER DU GENEVOIS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4976293
Enregistrée le : 10/07/2023
Expire le : 10/07/2023
Classes : 29
L' As des Alpes RACLETTE A LA TRUFFE B BOUCHET
L' As des Alpes RACLETTE A LA TRUFFE B BOUCHET
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4404156
Enregistrée le : 14/11/2017
Expire le : 14/11/2017
Classes : 29
MOELLEUX DES ALPES AU LAIT CRU DE VACHE A LA TRUFFE DE ST JEAN BOUCHET
MOELLEUX DES ALPES AU LAIT CRU DE VACHE A LA TRUFFE DE ST JEAN BOUCHET
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4236364
Enregistrée le : 24/12/2015
Expire le : 24/12/2015
Classes : 29
VACHERIN GENEVOIS FABRIQUE EN FRUITIERE TRADITIONNELLE AU LAIT CRU DES ALPES B BOUCHET LE FROMAGE DU GENEVOIS
VACHERIN GENEVOIS FABRIQUE EN FRUITIERE TRADITIONNELLE AU LAIT CRU DES ALPES B BOUCHET LE FROMAGE DU GENEVOIS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4236361
Enregistrée le : 24/12/2015
Expire le : 24/12/2015
Classes : 29
LE BALLAVAUD
LE BALLAVAUD
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3942728
Enregistrée le : 29/08/2012
Expire le : 29/08/2012
Classes : 29
LE TERRAMONT
LE TERRAMONT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3942727
Enregistrée le : 29/08/2012
Expire le : 29/08/2012
Classes : 29
Le Petit Salève
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3900526
Enregistrée le : 24/02/2012
Expire le : 24/02/2012
Classes : 29
LE FROMAGER DU GENEVOIS
LE FROMAGER DU GENEVOIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3770506
Enregistrée le : 29/09/2010
Expire le : 29/09/2010
Classes : 29
“ MontSalève ”
“ MontSalève ”
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3377682
Enregistrée le : 31/08/2005
Expire le : 31/08/2005
Classes : 29
MONT SALEVE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR95602974
Enregistrée le : 19/12/1995
Expire le : 19/12/1995
Classes : 29
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95602919
Enregistrée le : 14/12/1995
Expire le : 14/12/1995
Classes : 29
"MONT SALEVE"
"MONT SALEVE"
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR95602921
Enregistrée le : 14/12/1995
Expire le : 14/12/1995
Classes : 29
LE FROMAGER DU GENEVOIS
LE FROMAGER DU GENEVOIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1423995
Enregistrée le : 21/08/1987
Expire le : 21/08/1987
Classes : 29