Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

LES TOITURES DU SAINTOIS

3 RUE DU PATIS - 54330 GOVILLER
Statuts Bilans

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

26/06/2017
Statuts mis à jour
- de 2ter rue Sainte Libaire 54330 Hammeville à 3 rue du Pâtis 54330 Goviller

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

24/09/2013
- Constitution

Annonces légales parues

23/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2017
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
23/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2013
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

21/06/2021
Un accord relatif à la durée du travail : aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)