Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
BUSTRONOME

BUSTRONOME

2 RUE DE NORMANDIE - 78630 ORGEVAL

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

13/12/2024
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social
11/08/2016
Statuts mis à jour
- Nomination de commissaire à la transformation
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
- Décision d'augmentation

Bilans comptables

30/09/2024
Bilan complet
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet

Actes officiels publiés

31/03/2023
- Reconstitution de l'actif net
31/10/2022
- Changement de président
29/09/2022
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
16/05/2022
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
13/05/2022
- Augmentation du capital social
- Décision d'augmentation
- Modification(s) statutaire(s)
13/05/2022
- Augmentation du capital social
- Décision d'augmentation
- Modification(s) statutaire(s)
13/05/2020
- Changement de président
- Révocation de directeur général
24/03/2020
15/07/2016
13/07/2015
01/10/2013

Annonces légales parues

08/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/11/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
18/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/10/2020
Modifications et mutations diverses
25/09/2020
Modifications et mutations diverses
17/05/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/05/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
28/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/08/2016
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de représentant..
22/07/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
30/05/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
16/03/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.
13/10/2013
Créations d'établissements

Marques

BUSTRONOME
BUSTRONOME
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4303330
Enregistrée le : 29/09/2016
Expire le : 29/09/2016
Classes : 21, 25, 33, 41
BUSTRONOME
BUSTRONOME
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4162050
Enregistrée le : 05/03/2015
Expire le : 05/03/2015
Classes : 39, 41, 43