Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
EVOLEM CITOYEN

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Accords d’entreprise

10/02/2025
Accord collectif d'entreprise relatif a l'amenagement du temps de travail
Durée collective du temps de travail, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Marques

KEY4JOB
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Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4183828
Enregistrée le : 27/05/2015
Expire le : 27/05/2015
Classes : 35, 38, 41
KEY4JOB
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Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4167196
Enregistrée le : 23/03/2015
Expire le : 23/03/2015
Classes : 35, 38, 41