Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCI ATELIERS D'ARLES IMMOBILIER

35 AVENUE VICTOR HUGO - 13200 ARLES
Statuts

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Statuts de l’entreprise

23/09/2020
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
23/09/2020
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social

Actes officiels publiés

07/03/2022
- Transfert du siège social
06/07/2016
- Changement relatif à l'objet social
25/03/2016
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
25/03/2016
- Cession de parts
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
06/08/2015
- à Arles (13200) 7-9-11 rue de la République
28/11/2013
- Constitution

Annonces légales parues

09/03/2022
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
04/10/2020
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
29/09/2020
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
19/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
10/04/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration
20/08/2015
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
11/12/2013
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

12/02/2024
Accord portant sur la reconnaissance de l'unité économique et sociale luma arles
28/03/2022
Accord portant sur la durée du travail et les congés payés
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Forfaits (en heures, en jours), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail