Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SOLAR CLOTH SYSTEM

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Statuts

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Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

16/05/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
29/04/2021
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
08/06/2020
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
08/06/2020
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
11/01/2017
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
11/01/2017
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
24/05/2016
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
05/04/2016
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Modification(s) statutaire(s)
16/12/2015
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
16/12/2015
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
29/10/2014
Statuts mis à jour
- Adjonction d'un nom commercial
- Augmentation du capital social
25/02/2014
Statuts mis à jour
- Constitution
- Nomination(s) de gérant(s)

Actes officiels publiés

20/05/2025
- Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
16/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
05/10/2023
02/08/2021
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
19/06/2019
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
28/05/2019
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Apport
28/05/2019
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Apport
26/10/2017
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/06/2017
25/01/2016
12/01/2016
- Nomination de commissaire aux apports
12/01/2016
- Nomination de commissaire à la transformation

Annonces légales parues

20/05/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
10/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
20/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
03/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
31/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
15/01/2017
Modifications et mutations diverses
Modification du capital..
27/05/2016
Modifications et mutations diverses
Modification du capital..
10/04/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de représentant..
23/12/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital..
23/12/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital..
06/11/2014
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification du nom commercial.
06/11/2014
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
05/03/2014
Créations d'établissements

Marques

Solar Origami
Solar Origami
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4865892
Enregistrée le : 02/05/2022
Expire le : 02/05/2022
Classes : 9, 12, 18, 22, 24, 25, 31, 37, 40
SOLAR CLOTH SYSTEM
SOLAR CLOTH SYSTEM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4107323
Enregistrée le : 23/07/2014
Expire le : 23/07/2014
Classes : 9, 22, 24, 25, 40
POWER SAILS
POWER SAILS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4107617
Enregistrée le : 23/07/2014
Expire le : 23/07/2014
Classes : 9, 22, 24

Brevets

Film souple photovoltaique a haut rendement, procede d'obtention et utilisation
Film souple photovoltaique a haut rendement, procede d'obtention et utilisation
Référence : FR3016734
Dépôt : 24/07/2015
Publication : 01/09/2017
Déposant : ALAIN JANET
Inventeur : ALAIN JANET