Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
19/05/2021
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
23/08/2016
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
14/03/2016
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
08/07/2015
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
15/05/2014
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
07/03/2014
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2019
Bilan social
Actes officiels publiés
04/03/2019
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
Annonces légales parues
21/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
04/10/2024
Jugement
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
02/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
30/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
21/01/2022
Jugement
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 9 ans, nommant en qualité de Commissaire à l'exécution du plan la SELARL BRMJ en la Personne de Maître ROUSSEL Bernard demeurant 850 rue Etienne Lenoir Km Delta 30000 Nîmes.
21/01/2022
Jugement
L'état des créances complémentaire est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
10/09/2021
Jugement
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
17/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2021
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
26/12/2020
Jugement
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant en qualité d'administrateur la Selarl DE SAINT RAPT & BERTHOLET Prise en la Personne de Me BERTHOLET 150 rue Louis Landi Immeuble Axiome Bât a 30900 Nîmes avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, en qualité de mandataire judiciaire la Selarl BRMJ en la Personne de Me ROUSSEL Bernard 850 rue Etienne Lenoir Km Delta 30000 Nîmes. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.
14/03/2019
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
22/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
26/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
08/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
09/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
31/03/2016
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
05/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
31/05/2014
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
Procédures collectives
24/09/2024
Jugement modifiant le plan de sauvegarde
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
11/01/2022
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 9 ans, nommant en qualité de Commissaire à l'exécution du plan la SELARL BRMJ en la Personne de Maître ROUSSEL Bernard demeurant 850 rue Etienne Lenoir Km Delta 30000 Nîmes.
17/11/2021
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances complémentaire est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
11/06/2021
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
16/12/2020
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant en qualité d'administrateur la Selarl DE SAINT RAPT & BERTHOLET Prise en la Personne de Me BERTHOLET 150 rue Louis Landi Immeuble Axiome Bât a 30900 Nîmes avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, en qualité de mandataire judiciaire la Selarl BRMJ en la Personne de Me ROUSSEL Bernard 850 rue Etienne Lenoir Km Delta 30000 Nîmes. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.
Brevets
Pedalo a assistance electrique, muni d'un dispositif de relevage / d'immersion de son helice de propulsion
Référence :
FR3066174
Dépôt :
16/11/2018
Publication :
05/07/2019
Déposant :
RECREATIVE ELECTRIC VEHICLES REV
Inventeur :
FLORENT VITIELLO