Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ECOTITANIUM
12 RUE D'ORADOUR SUR GLANE - 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
- Nomination(s) de membre(s) du comité de surveillance
- Attestation bancaire
- Divers
- Nomination(s) de membre(s)
19/03/2014
Statuts mis à jour
- Attestation bancaire
- Liste des souscripteurs
- Divers
- Divers
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan social
31/12/2017
Bilan social
31/12/2016
Bilan social
Actes officiels publiés
07/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
16/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
16/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
16/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/10/2023
30/05/2023
30/03/2023
- Changement(s) de membre(s)
- Changement de président
30/01/2023
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
10/02/2022
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Démission de commissaire aux comptes titulaire
20/01/2021
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
03/06/2020
- Changement(s) de membre(s)
- Changement de président
28/08/2019
- Changement(s) de membre(s)
17/09/2018
14/06/2018
- Changement(s) de membre(s)
- Changement de président
12/03/2018
- Changement de président
- Changement(s) de membre(s)
23/11/2017
- Changement(s) de membre(s)
16/12/2014
- Changement de président
24/09/2014
- Délégation de pouvoir au profit de M. Patrick DELABORDE
- Délégation de pouvoir
Annonces légales parues
11/03/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
26/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
09/04/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
22/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
10/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/01/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
12/06/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
11/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
27/09/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège
25/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
24/06/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
21/03/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
05/12/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
11/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/05/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
25/03/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
Accords d’entreprise
15/07/2025
Avenant n°2 accord télétravail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Télétravail
01/07/2024
Accord sur les équipes de suppléance de fin de semaine
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/09/2023
Accord d'entreprise sur la prorogation des mandats des representants du personnel
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
31/07/2023
Accord d'entreprise dans le cadre de la negociation annuelle d'entreprise pour l'annee 2023
Classifications, Indemnités (dont kilométrique), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Droit syndical, IRP, expression des salariés, Télétravail, Intéressement
20/02/2023
Accord collectif relatif au dispositif d'activite reduite pour le maintien en emploi avenant n°2
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
23/01/2023
Accord d'entreprise dans le cadre de la negociation annuelle d'entreprise pour l'annee 2022
Reprise des données, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
23/01/2023
Accord de gestion de crise
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail à temps partiel, Système de rémunération (autres qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
18/04/2022
Accord collectif relatif au dispositif d'activite reduite pour le maintien en emploi avenant n°1
Autre, précisez
22/09/2021
Accord collectif relatif au dispositif d’activité réduite pour le maintien en emploi
Autre, précisez
23/08/2021
Accord d'entreprise sur l'egalite professionnelle
Autres dispositions emploi, Formation professionnelle, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
14/06/2021
Accord sur la mise en place du teletravail
Télétravail
14/06/2021
Accord de gestion de crise
Autre, précisez
02/04/2021
Accord d'entreprise dans le cadre de la negociation annuelle d'entreprise pour l'annee 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
02/04/2021
Accord prime d'anciennete annee 2021
Evolution des primes
30/10/2020
Accord de gestion de crise
Autre, précisez
17/06/2020
Accord prime d'ancienneté 2020
17/06/2020
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle d'entreprise pour l'année 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique), Evolution des primes