Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
A VOS SOINS

A VOS SOINS

104 RUE JEAN GUTENBERG - 44600 SAINT-NAZAIRE
09 81 75 44 03
coordination@avossoins.fr

Documents gratuits


Documents premium


Accords d’entreprise

21/03/2019
Accord d'entreprise portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)

Marques

A VOS SOINS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4505287
Enregistrée le : 04/12/2018
Expire le : 04/12/2018
Classes : 44
le MarSOINS Mobilité Accessibilité Réduction des inégalités d'accès aux soins par A vos soins
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4505305
Enregistrée le : 04/12/2018
Expire le : 04/12/2018
Classes : 44