Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
AML

AML

CHEMIN DE LA RIVEROTTE - 31810 CLERMONT-LE-FORT
09 81 00 25 05
contact@granhota.fr

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

23/02/2017
Statuts mis à jour
- Modification des principales activités Transfert siège social et établissement principal
- Modification des principales activités Transfert siège social et établissement principal
- Modification des principales activités Transfert siège social et établissement principal
11/04/2014
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création

Actes officiels publiés

22/04/2022
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
08/04/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société

Annonces légales parues

04/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
20/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
18/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
01/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
12/04/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
14/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
28/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
28/02/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité. Nouveau siège. Adjonction du nom commercial.
27/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
25/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
23/04/2014
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

29/01/2024
Annualisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
22/01/2024
Accord collectif sur les heures supplementaires
Heures supplémentaires (contingent, majoration)