Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
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31/12/2017
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Actes officiels publiés

17/06/2024
25/07/2019
- Changement de président
11/04/2019
- Changement de président - changement de directeur général
24/01/2019
- Nomination d'un directeur général
09/11/2018
- transformation de SARL en SAS
- Modification(s) statutaire(s)
15/05/2018
25/06/2014
- Contrat entre Robert Benoit et Société Benoit Systemes
- Constitution

Annonces légales parues

04/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/04/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
16/11/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
23/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2014
Vente d'établissements

Accords d’entreprise

12/08/2025
Accord apldr
Autre, précisez
14/10/2024
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise
Forfaits (en heures, en jours)
12/02/2021
Accord d'aménagement et d'organisation de la durée du travail
Droit à la déconnexion et outils numériques, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Compte épargne temps, Autre, précisez, Télétravail, Heures supplémentaires (contingent, majoration)

Marques

BENOIT SYSTEMES
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Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4328933
Enregistrée le : 12/01/2017
Expire le : 12/01/2017
Classes : 10, 12, 35

Brevets

Systeme a tablette pour fauteuil roulant, et fauteuil roulant equipe d'un tel systeme
Systeme a tablette pour fauteuil roulant, et fauteuil roulant equipe d'un tel systeme
Référence : FR3050638
Dépôt : 03/11/2017
Publication : 11/05/2018
Déposant : BENOIT SYSTEMES
Inventeur : ROBERT BENOIT