Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCP DE VETERINAIRES BONNAT CELLE CREMOUX

PL DE LA GARE - 16150 CHABANAIS
Statuts

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

25/06/2014
Statuts mis à jour
- Constitution
- Nomination(s) de gérant(s)
- Traité d'apport en nature de biens indivis par les docteurs C.BONNAT, J-P¨.CELLE et M.CREMOUX à la SCP DE VETERINAIRES BONNAT CELLE CREMOUX

Actes officiels publiés

08/12/2014
- de M.Christian BONNAT à M. Jean-Pierre CELLE et M. Matthieu CREMOUX

Annonces légales parues

06/07/2014
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

06/06/2022
Accord d'entreprise portant sur l’annualisation du temps de travail des salariés à temps complet non-cadres
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
17/02/2021
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement annuel du temps de travail des salariés à temps partiel non-cadres
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
11/12/2020
Accord d'entreprise portant sur la modification de la période de référence d'acquisition et de prise des congés payés
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)