Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
HOPITAL PRIVE DE LA MIOTTE

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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

01/08/2025
Statuts mis à jour
- Projet de statuts mis à jour
30/04/2019
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Changement de président
- Démission de directeur général
- Démission de directeur général
- Démission de président
15/05/2015
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
15/05/2015
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet
30/09/2015
Bilan complet

Actes officiels publiés

01/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
27/08/2024
23/08/2024
04/08/2023
16/11/2021
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Nomination de directeur général
26/07/2021
- Changement de président
05/04/2017
- Reconstitution des capitaux propres
08/07/2014
- Constitution

Annonces légales parues

28/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
18/11/2014
Modifications et mutations diverses
Mise en activité de la société
25/07/2014
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

24/02/2025
Accord collectif nao
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique), Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
12/02/2024
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique), Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
15/01/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle femmes-hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
06/02/2023
Accord collectif portant sur les thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
Autre, précisez
22/11/2021
Accord collectif portant sur les thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez, Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Evolution des primes, Reprise des données
18/03/2021
Accord collectif portant sur les thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
Compte épargne temps, Egalité salariale F/H, Reprise des données, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
31/12/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur des mesures d'évolution salariale pour le personnel infirmier de bloc opératoire diplômé d'état ibode et infirmier de bloc titulaire de l'autorisation temporaire ide-mt
30/04/2020
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Travailleurs handicapés, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Système de prime (autre qu'évolution)
18/01/2019
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Couverture complémentaire santé - maladie, Système de prime (autre qu'évolution), Prévoyance collective, autre que santé maladie, Autres dispositions Egalité professionnelle
29/10/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Autres dispositions Egalité professionnelle
27/02/2018
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
Autres dispositions Egalité professionnelle, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Couverture complémentaire santé - maladie, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travailleurs handicapés, Prévoyance collective, autre que santé maladie