Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
366 SAS

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Statuts de l’entreprise

12/01/2022
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
09/12/2014
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur Nanterre
- Liste des sièges sociaux antérieurs

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

17/12/2018
- Modification(s) statutaire(s)
11/09/2018
- Changement de président
03/08/2017
- Renouvellement de mandat de président
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
01/08/2016
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
17/07/2014

Annonces légales parues

10/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
23/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/08/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
30/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
24/12/2014
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
29/07/2014
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

24/06/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
Indemnités (dont kilométrique), Télétravail

Marques

Claire
Claire
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5185718
Enregistrée le : 02/10/2025
Expire le : 02/10/2025
Classes : 35
366
366
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4729175
Enregistrée le : 04/02/2021
Expire le : 04/02/2021
Classes : 16, 35, 38, 41
366 TV
366 TV
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4729180
Enregistrée le : 04/02/2021
Expire le : 04/02/2021
Classes : 16, 35, 38, 41
HEXAGO
HEXAGO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4409047
Enregistrée le : 30/11/2017
Expire le : 30/11/2017
Classes : 16, 35, 41
366 #COMMUNITIES
366 #COMMUNITIES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4204367
Enregistrée le : 20/08/2015
Expire le : 20/08/2015
Classes : 16, 35, 41
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4198724
Enregistrée le : 23/07/2015
Expire le : 23/07/2015
Classes : 16, 35, 41, 42
MOB 66
MOB 66
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4198154
Enregistrée le : 21/07/2015
Expire le : 21/07/2015
Classes : 16, 35, 41
366 #POD
366 #POD
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4198170
Enregistrée le : 21/07/2015
Expire le : 21/07/2015
Classes : 16, 35, 41
Mob66
Mob66
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4198135
Enregistrée le : 21/07/2015
Expire le : 21/07/2015
Classes : 16, 35, 41
PQR On Demand
PQR On Demand
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4198164
Enregistrée le : 21/07/2015
Expire le : 21/07/2015
Classes : 16, 35, 41
Quot'&Vous
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4155477
Enregistrée le : 09/02/2015
Expire le : 09/02/2015
Classes : 16, 35, 41, 42
PQR 66
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97707781
Enregistrée le : 08/12/1997
Expire le : 08/12/1997
Classes : 35
WEB 66
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97707782
Enregistrée le : 08/12/1997
Expire le : 08/12/1997
Classes : 35