Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification des statuts Modification des commissaires aux comptes
- Modification des statuts Modification des commissaires aux comptes
06/04/2017
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
13/06/2016
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
07/05/2015
Statuts mis à jour
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet
Actes officiels publiés
24/08/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/03/2016
- Modification des commissaires aux comptes Reconstitution des capitaux propres
05/11/2015
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
22/09/2015
- Apport partiel d'actif Divers Divers
30/07/2015
- Apport partiel d'actif Divers
30/04/2015
16/02/2015
04/11/2014
Annonces légales parues
27/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
27/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
17/06/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/04/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/11/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de scission : ELTA SA à conseil d'administration RCS B 388919177, 15 Avenue du Docteur Maurice Grynfogel ZAC de Basso Cambo Cedex 1 31035 TOULOUSE. Modification de l'administration.
19/05/2015
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'administration. Modification de l'activité.
18/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2014
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
03/06/2025
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes/femmes ,la qualité de vie au travail 2025
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
20/05/2025
Accord d'entreprise arcys
Autre, précisez
22/07/2024
Avenant n°2 à l'accord d'intéressement de la société arcys 2022-2023-2024
Intéressement
27/10/2020
Accord collectif regime complementaire frais de sante
Retraite complémentaire - supplémentaire, Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie
27/10/2020
Accord collectif complementaire prevoyance
Prévoyance collective, autre que santé maladie
27/10/2020
Accord collectif surcomplementaire frais de sante
Couverture complémentaire santé - maladie, Retraite complémentaire - supplémentaire, Prévoyance collective, autre que santé maladie
02/08/2018
Accord d'entreprise arcys
Autre, précisez
24/05/2018
Avenant à l'accord relatif au régime complémentaire frais de santé
Couverture complémentaire santé - maladie
24/05/2018
Accord relatif au régime de surcomplémentaire frais de santé
