Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
13/02/2024
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
10/03/2023
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
14/01/2022
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social
14/01/2022
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social
09/03/2020
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
11/10/2019
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
01/06/2017
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
16/02/2017
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
03/06/2016
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
19/08/2015
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
07/08/2015
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
07/08/2015
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
13/05/2015
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
Actes officiels publiés
05/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
05/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
05/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
08/04/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
08/04/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
08/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
08/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/03/2025
- Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
20/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/03/2025
- Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
20/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
18/04/2023
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
21/02/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
21/02/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
21/02/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
21/02/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
31/03/2022
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
08/03/2022
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
26/01/2022
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
04/08/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
16/02/2021
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
15/01/2021
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
22/09/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
Annonces légales parues
07/05/2025
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
10/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
10/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
10/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
23/03/2025
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
20/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
06/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
06/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
06/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
14/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'administration.
29/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
27/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
16/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
02/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
02/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
02/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
02/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
01/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
17/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
17/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
Accords d’entreprise
09/10/2023
Accord collectif - astreinte
16/01/2023
Accord d'entreprise sur les cdd à objet défini ou contrat de mission
Autre, précisez
24/10/2022
Accord d'entreprise relatif a l'octroi d'une prime pouvoir d'achat 2022
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
20/11/2019
Accord d'entreprise sur l'amenagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Marques
BUTYCORE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4794558
Enregistrée le :25/08/2021
Expire le :25/08/2021
Classes :
5,
42
GUT REPRINT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4306335
Enregistrée le :11/10/2016
Expire le :11/10/2016
Classes :
5,
10
GUT PRINT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4306319
Enregistrée le :11/10/2016
Expire le :11/10/2016
Classes :
42,
44
M
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4240117
Enregistrée le :13/01/2016
Expire le :13/01/2016
Classes :
5,
41,
42
MAAT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4210230
Enregistrée le :16/09/2015
Expire le :16/09/2015
Classes :
5,
41,
42
MaaT Pharma
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4138392
Enregistrée le :02/12/2014
Expire le :02/12/2014
Classes :
41,
42
Brevets
Procede de preparation d'un echantillon de microbiote fecal
Référence :
FR3035328
Dépôt :28/10/2016
Publication :23/08/2019
Déposant :MAAT PHARMA, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
Procede de lyophilisation d'un echantillon de microbiote fecal
Référence :
FR3045383
Dépôt :23/06/2017
Publication :14/06/2019
Déposant :MAAT PHARMA, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
Inventeur :HERVE AFFAGARD, CAROLE SCHWINTNER, CATHERINE JUSTE, JOEL DORE, AUDREY CHAPRON, FERNANDA FONSECA, OLIVIER DAVID
Dispositif de prelevement de micro-organismes, kit de prelevement comprenant un tel dispositif et procede de prelevement mettant en œuvre un tel dispositif
Référence :
FR3035317
Dépôt :28/10/2016
Publication :14/06/2019
Déposant :MAAT PHARMA
Inventeur :CAROLE SCHWINTNER, HERVE AFFAGARD, JOEL DORE