Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
COMPAGNIE DES TRANSPORTS DU PAYS DE CHAMPAGNE - CTPC
- Ancienne dénomination sociale : RD Nouvelle dénonimination sociale : Compagnie des Transports du Pays de Champagne - CTPC
- Du 54, Quai de la Rapée 75012 Paris au 14, rue des Forges 51200 Epernay à compter du 14/12/2015
- Changement(s) de gérant(s)
21/01/2016
- Ancienne dénomination sociale : RD Nouvelle dénonimination sociale : Compagnie des Transports du Pays de Champagne - CTPC
- Du 54, Quai de la Rapée 75012 Paris au 14, rue des Forges 51200 Epernay à compter du 14/12/2015
- Changement(s) de gérant(s)
21/01/2016
- Ancienne dénomination sociale : RD Nouvelle dénonimination sociale : Compagnie des Transports du Pays de Champagne - CTPC
- Du 54, Quai de la Rapée 75012 Paris au 14, rue des Forges 51200 Epernay à compter du 14/12/2015
- Changement(s) de gérant(s)
Annonces légales parues
22/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
06/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/02/2016
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur la dénomination, l'administration
05/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/01/2015
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
10/01/2024
Un avenant à l'accord portant sur le versement de la prime de partage de la valeur en date du 01/03/2023
Système de prime (autre qu'évolution)
23/10/2023
Un avenant à l'accord portant sur le versement de la prime de partage de la valeur en date du 01/03/2023
Système de prime (autre qu'évolution)
03/04/2023
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
27/03/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez, Travailleurs handicapés, Droit à la déconnexion et outils numériques
21/11/2022
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
11/04/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Travailleurs handicapés, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Droit syndical, IRP, expression des salariés, Droit à la déconnexion et outils numériques, Couverture complémentaire santé - maladie, Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
11/04/2022
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
15/11/2021
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
07/06/2021
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
07/06/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Autre, précisez, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Système de prime (autre qu'évolution), Travailleurs handicapés, Droit à la déconnexion et outils numériques, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Couverture complémentaire santé - maladie
13/11/2020
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
01/07/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Couverture complémentaire santé - maladie, Travailleurs handicapés, Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
01/07/2020
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
14/05/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Autre, précisez
09/05/2019
Nao 2019
Autres dispositions Egalité professionnelle, Travailleurs handicapés, Système de prime (autre qu'évolution)
08/01/2019
Un protocole d'accord relatif aux negociations annuelles obligatoires pour l'annee 2018
Non discrimination - Diversité, Système de prime (autre qu'évolution), Calendrier des négociations, Egalité salariale F/H, Travailleurs handicapés, Reprise des données, Système de rémunération (autres qu'évolution), Couverture complémentaire santé - maladie
08/01/2019
Accord de previsibilite
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Autres dispositions emploi
