Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ART DES TOITS

7 RUE DU PORT - 10400 COURCEROY

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

15/12/2020
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
02/01/2017
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
14/01/2016
Statuts mis à jour
- MODIFICATION STATUTAIRE
26/01/2015
Statuts mis à jour
- Constitution

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2020
Bilan social
31/12/2019
Bilan social
31/12/2018
Bilan social
31/12/2016
Bilan social

Actes officiels publiés

07/10/2020
28/02/2019
- Modification(s) relative(s) aux associés
- Modification(s) relative(s) aux associés

Annonces légales parues

30/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
26/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
09/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/02/2015
Créations d'établissements