Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE (SPL AREC OCCITANIE)
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/03/2018
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
- Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
- Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
- Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
28/04/2017
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Modification de la dénomination de la personne morale Continuation de la société malgré les pertes
- Modification de la dénomination de la personne morale Continuation de la société malgré les pertes
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/04/2017
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Modification de la dénomination de la personne morale Continuation de la société malgré les pertes
- Modification de la dénomination de la personne morale Continuation de la société malgré les pertes
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/04/2017
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Modification de la dénomination de la personne morale Continuation de la société malgré les pertes
- Modification de la dénomination de la personne morale Continuation de la société malgré les pertes
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/02/2015
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
15/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/01/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/11/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
15/04/2021
- Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
- Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2020
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
27/08/2019
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
10/04/2019
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
30/08/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
02/08/2018
- Modification des principales activités Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
- Modification des principales activités Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
02/07/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
30/10/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/08/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
11/07/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
11/07/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2016
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
11/08/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
Annonces légales parues
22/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2021
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège. Modification de l'administration.
13/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
13/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2019
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
14/04/2019
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
16/09/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
02/09/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
30/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité. Modification de la dénomination. Adjonction du sigle.
05/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/03/2018
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
05/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/05/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
05/05/2017
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
05/05/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
29/07/2024
Avenant n°2 a l’accord collectif du 28 decembre 2021 relatif a la mise en place du teletravail au sein de l’unite economique et sociale
Télétravail
04/03/2024
Accord relatif aux mesures salariales pour l’année 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique), Calendrier des négociations
18/12/2023
La mise en place de la visioconference pour les reunions du cse au sein de l’unite economique et sociale
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez
05/12/2022
Accord collectif portant sur le contrat de prévoyance complémentaire au sein de l'unité économique et sociale
Prévoyance collective, autre que santé maladie
05/12/2022
Accord relatif aux avantages sociaux au sein de l'unité économique et sociale
Autre, précisez
05/12/2022
Accord relatif au temps de travail au sein de l'unité économique et sociale
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
05/12/2022
Avenant a l’accord collectif du 28 decembre 2021 relatif a la mise en place du teletravail au sein de l’unite economique et sociale
Télétravail
05/12/2022
Accord forfait mobilité durable
Forfaits (en heures, en jours)
05/12/2022
Avenant de révision à l'accord collectif du 5 mars 2018 élargissant le périmètre de l'ues
Autre, précisez
05/12/2022
Avenant à l'accord relatif aux mesures salariales pour l'année 2022
Système de rémunération (autres qu'évolution)
05/12/2022
Accord relatif aux mesures salariales pour l'année 2022
Système de rémunération (autres qu'évolution)
28/11/2022
Accord relatif au télétravail au sein de l'unité économique et sociale
