Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

25/05/2023
- Augmentation du capital social
- Reconstitution de l'actif net
30/01/2023
- Changement de président
30/01/2023
- Changement de président
27/05/2022
- Nomination de directeur général
24/03/2021
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
04/07/2019
- Reconstitution de l'actif net
21/06/2018
- Changement de président
05/05/2015
05/05/2015
05/05/2015
30/04/2015
- Constitution
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Annonces légales parues

30/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
01/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/01/2023
Jugement
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
31/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/05/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/05/2015
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

30/09/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
17/06/2025
Accord nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
03/03/2025
Accord prime annuelle de performance avenant 1
Système de prime (autre qu'évolution)
07/10/2024
Avenant n°2 a l'accord de mise en place du dispositif apld signe en date du 9 octobre 2020
Autres dispositions emploi, Autre, précisez
03/06/2024
Accord nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travailleurs handicapés, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Classifications
18/12/2023
Accord prime annuelle de performance
Système de prime (autre qu'évolution)
10/04/2023
Protocole accord negociation annuelle obligatoire annee 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Compte épargne temps, Système de prime (autre qu'évolution)
11/04/2022
Protocole accord negociation annuelle obligatoire annee 2022
Compte épargne temps, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Evolution des primes, Télétravail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique)
14/06/2021
Protocole accord negociation annuelle obligatoire annee 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
10/05/2021
Accord relatif a l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
17/12/2020
Avenant n°1 à l'accord de mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée (apld)
Autre, précisez
11/12/2020
Accord de mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée (apld)
14/09/2020
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire année 2020
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
28/11/2019
Accord de mise en place du cssct
Droit syndical, IRP, expression des salariés
18/04/2019
Accord nao 2019
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
21/03/2019
Accord sur le don de congés
Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Marques

NRG 4.0
NRG 4.0
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4308298
Enregistrée le : 18/10/2016
Expire le : 18/10/2016
Classes : 21

Brevets

Article comportant un insert luminescent
Article comportant un insert luminescent
Référence : FR3056326
Dépôt : 23/03/2018
Publication : 12/10/2018
Déposant : STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE
Inventeur : BENOIT CLAUDE BOUTON