Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ASSOCIATION SAINT-PIERRE (ASP)
371 AVENUE DE L’EVECHE DE MAGUELONE - 34250 PALAVAS-LES-FLOTS
Documents gratuits
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Accords d’entreprise
10/03/2025
Avenant de révision n° 2 à l’accord collectif d’etablissement relatif a la duree du travail et a l’amenagement du temps de travail
Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Droit à la déconnexion et outils numériques
17/02/2025
Accord egalite professionnelle femmes hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
03/02/2025
Accord collectif relatif aux modalites d'attribution de la prime décentralisée
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
03/02/2025
Accord d'etablissement relatif a la mise en place d'astreinte pour les infirmiers d.e
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
20/01/2025
Accord d'établissement relatif à la mise en place d'un service minimum
Autre, précisez
01/04/2024
Avenant de révision n°1 à l'accord collectif d'établissement relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/01/2024
Accord d'entreprise cet
Compte épargne temps
28/08/2023
Accord d'établissement relatif à l'attribution de la prime segur aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes
Evolution des primes
07/08/2023
Accord d'entreprise relatif aux modalites d'attribution de la prime decentralisee
Système de prime (autre qu'évolution)
01/05/2023
Accord d etablissement de substitution relatif au regime collectif frais de sante
Couverture complémentaire santé - maladie
06/02/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de cse d'établissements et du cse central
30/01/2023
Accord collectif de substitution d'établissement relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail à durée indéterminée
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Forfaits (en heures, en jours), Droit à la déconnexion et outils numériques
31/10/2022
Un accord d'entreprise generalisant la couverture des frais de sante
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Couverture complémentaire santé - maladie, Retraite complémentaire - supplémentaire
01/08/2022
Un accord collectif d'etablissement relatif aux modalites d'attribution de la prime decentralisee
Autre, précisez
01/08/2022
Un accord d’etablissement relatif a la nao sur la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
01/08/2022
Un accord collectif d’etablissement relatif a la duree du travail et a l’amenagement du temps de travail a duree determinee
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Droit à la déconnexion et outils numériques, Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel
01/08/2022
Un accord d'etablissement relatif a la nao 2022 sur la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
25/07/2022
Un protocole d'accord portant sur la consultation sur l'accord relatif à la révision de l'accord du 17 mars 2021 prolongeant le délai de survie et donc de l'application des accords d'établissement
Autre, précisez
18/07/2022
Un accord d’etablissement relatif au versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de l’epidemie de covid-19
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
18/07/2022
Un accord d'etablissement de revision de l'accord du 17 mars 2021 prolongeant le delai de survie et donc les accords d'etablissement
18/07/2022
Un protocole d'accord d'etablissement de fin de greve
Fin de conflit
18/07/2022
Un accord d’etablissement relatif aux modalites d’attribution de la prime decentralisee
Système de prime (autre qu'évolution)
11/07/2022
L'accord collectif d'etablissement relatif aux modalites d'attribution de la prime decentralisee
Système de prime (autre qu'évolution)
11/07/2022
L'accord collectif d'entreprise relatif a la fixation des etablissements distincts aux cse d'etablissements association saint pierre
Droit syndical, IRP, expression des salariés
04/07/2022
L'accord collectif d'établissement relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
