Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Avenant a l'accord d'entreprise du 14 octobre 2016
Reprise des données, Autre, précisez
16/09/2025
Accord d'entreprise relatif a l'amenagement du temps de travail
Système de rémunération (autres qu'évolution), Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
02/09/2025
Avenant a l'accord d'entreprise du 14 octobre 2016
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
15/01/2024
Accord d’entreprise relatif a la prorogation des mandats des membres du comité social et économique de l’ues chantilly
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
18/12/2023
Avenant a l'accord d'entreprise du 14 octobre 2016
Reprise des données
13/03/2023
Accord d'entreprise relatif a la bdese
Autre, précisez, Droit syndical, IRP, expression des salariés
17/12/2020
Avenant a l'accord d'entreprise du 14 octobre 2016