Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

BELLE MOTOCULTURE

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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

22/08/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
30/01/2020
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification des principales activités
30/01/2020
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
05/02/2019
Statuts mis à jour
- Modification des principales activités
- Modification des principales activités
06/11/2015
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

22/08/2025
- Procès-verbal de transformation
28/07/2025
- Le rapport du commissaire à la transformation
26/11/2021

Annonces légales parues

29/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
06/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/02/2020
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
01/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
25/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
03/02/2016
Vente d'établissements
Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
22/01/2016
Vente d'établissements
Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

Accords d’entreprise

12/08/2025
Un accord portant la suppression des jours de fractionnement et la modification du contingent d'heures supplementaires
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail