Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
OFFICE DU TOURISME DE LA GRANDE PLAGNE

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Accords d’entreprise

23/05/2022
Accord sur la durée et l aménagement du temps de travail
Travail de nuit, Travail du dimanche, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Marques

La Mega Bell Course
La Mega Bell Course
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5127001
Enregistrée le : 06/03/2025
Expire le : 06/03/2025
Classes : 3, 8, 9, 14, 16, 18, 21, 22, 24, 25, 26, 28, 35, 38, 41, 43, 45
LA PLAGNE La Mega Bell Course
LA PLAGNE La Mega Bell Course
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5115092
Enregistrée le : 23/01/2025
Expire le : 23/01/2025
Classes : 3, 8, 9, 14, 16, 18, 21, 22, 24, 25, 26, 28, 35, 38, 41, 43, 45
LA PLAGNE
LA PLAGNE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5068609
Enregistrée le : 10/07/2024
Expire le : 10/07/2024
Classes : 3, 8, 9, 14, 16, 18, 21, 22, 24, 25, 26, 28, 35, 38, 41, 45
La Plagne
La Plagne
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5068611
Enregistrée le : 10/07/2024
Expire le : 10/07/2024
Classes : 3, 8, 9, 14, 16, 18, 21, 22, 24, 25, 26, 28, 35, 38, 41, 45
LA PLAGNE
LA PLAGNE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5068617
Enregistrée le : 10/07/2024
Expire le : 10/07/2024
Classes : 3, 8, 9, 14, 16, 18, 21, 22, 24, 25, 26, 28, 35, 38, 41, 43, 45
SUPER8
SUPER8
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4625471
Enregistrée le : 19/02/2020
Expire le : 19/02/2020
Classes : 18, 25, 35, 38, 41
Fest'E-bike
Fest'E-bike
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4445265
Enregistrée le : 12/04/2018
Expire le : 12/04/2018
Classes : 35, 38, 41
Plagne Access
Plagne Access
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4445285
Enregistrée le : 12/04/2018
Expire le : 12/04/2018
Classes : 9, 36, 38, 41
LA 6000D
LA 6000D
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4437692
Enregistrée le : 16/03/2018
Expire le : 16/03/2018
Classes : 18, 25, 35, 38, 41