Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO (RTCA)
RUE NICOLAS CUGNOT - 11000 CARCASSONNE
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Actes officiels publiés
13/10/2023
13/10/2023
09/10/2023
23/12/2015
- Délibération du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération pour la Constitution de la régie de Transports
- Délibartion du Conseil Communautaire de la Communauté d'agglo pour l'élection du Conseil d'administration de l'EPIC
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
23/12/2015
- Délibération du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération pour la Constitution de la régie de Transports
- Délibartion du Conseil Communautaire de la Communauté d'agglo pour l'élection du Conseil d'administration de l'EPIC
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
23/12/2015
- Délibération du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération pour la Constitution de la régie de Transports
- Délibartion du Conseil Communautaire de la Communauté d'agglo pour l'élection du Conseil d'administration de l'EPIC
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
23/12/2015
- Délibération du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération pour la Constitution de la régie de Transports
- Délibartion du Conseil Communautaire de la Communauté d'agglo pour l'élection du Conseil d'administration de l'EPIC
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
23/12/2015
- Délibération du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération pour la Constitution de la régie de Transports
- Délibartion du Conseil Communautaire de la Communauté d'agglo pour l'élection du Conseil d'administration de l'EPIC
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
Annonces légales parues
18/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/01/2016
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
22/10/2024
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur la durée et aménagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
22/10/2024
Négociations annuelles obligatoires pour l'année 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
12/02/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
