Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

COTE-D'OR ENERGIES

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Statuts de l’entreprise

23/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
19/08/2020
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan social
31/12/2023
Bilan social
31/12/2022
Bilan social
31/12/2021
Bilan social
31/12/2020
Bilan social
31/12/2019
Bilan social
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
22/10/2025
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Actes officiels publiés

23/07/2025
- Attestation de dépôt des fonds
23/07/2025
- Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
23/07/2025
- Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
23/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
23/07/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
23/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
26/07/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
22/06/2017
- Modifications relatives au conseil d'administration
16/12/2015
- Nomination d'un représentant permanent d'un Administrateur
- Nomination d'un représentant permanent d'un Administrateur
- Constitution

Annonces légales parues

03/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
03/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration
29/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/12/2015
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

29/04/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
Travail à temps partiel, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Marques

COTE-D'OR ENERGIES
COTE-D'OR ENERGIES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4275382
Enregistrée le : 27/05/2016
Expire le : 27/05/2016
Classes : 37, 39, 40, 41, 42