Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Nomination du Président et des membres du Conseil d'Administration Nomination des commissaires aux comptes titulaire et suppléant
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
23/09/2025
- Procès-verbal de transformation
28/07/2025
- Le rapport du commissaire à la transformation
22/12/2023
01/08/2023
01/08/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
02/02/2021
- Modifications relatives au conseil d'administration
10/11/2020
- Modifications relatives au conseil d'administration
20/08/2018
- Départ d'un membre du conseil d'administration Nomination d'un membre du conseil d'administration
20/07/2017
25/11/2016
18/12/2015
- Divers
- Nomination(s) de gérant(s)
Annonces légales parues
28/09/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
26/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, l'activité.
07/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/12/2016
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration
05/01/2016
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
21/11/2022
Accord d'entreprise 2022/03 relatif au compte épargne temps
Compte épargne temps
31/05/2021
Accord d'entreprise 2021/01 relatif aux négociations obligatoires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
11/02/2021
Accord d'entreprise 2020/04 relatif au droit à la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
21/10/2020
Protocole d'accord n° 2020/03 relatif aux négociations obligatoires
Autre, précisez
29/05/2020
Un accord sur l'organisation du travail du 1er mai 2020 dans le contexte de l"épidémie de covid 19
Autre, précisez
20/11/2019
Avenant accord 2011/03 - adaptation du temps de travail des conducteurs receveurs
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/07/2019
Accord nao 2019
Autre, précisez
03/04/2019
Mise en place système vote electronique pour l'organisation des elections professionnelles et des membres du conseil de discipline
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
27/02/2019
Accord 2018/04 mise en place du cse
25/02/2019
Accord 2018/05 relatif à la prorogation des mandats des irp ce, dp chsct et conseil discipline
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Commissions paritaires, Calendrier des négociations, Fin de conflit, Droit syndical, IRP, expression des salariés
23/10/2018
Protocole d'accord n°2018/01 relatif aux négociations annuelles obligatoires
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
30/01/2018
Un protoole d'accord 2017/04 sur la reprise des accords collectifs de keolis dijon par keolis dijon mobilités
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Formation professionnelle, Travail de nuit, Travail du dimanche, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Reprise des données, Egalité salariale F/H, Durée collective du temps de travail
30/01/2018
Un protocole d'accord n° 2017/05 relatif à la mise en place d'un roulement "re" pour les conducteurs
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
30/01/2018
Un protocole d'accord n°2017/06 - avenanat n°1 à l'accord 2012/02 relatif à l'organisation et la compensation des astreintes des activités techniques
Travail du dimanche, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail de nuit
