Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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38 COURS PIERRE PUGET - 13006 MARSEILLE
Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

09/12/2022
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
11/01/2016
Statuts mis à jour
- Constitution
- Certificat Bancaire de Dépôt de capital social - Liste des souscripteurs.

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet

Actes officiels publiés

09/05/2018
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)

Annonces légales parues

04/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
28/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
12/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité. Modification du capital.

Accords d’entreprise

30/04/2020
Accord d'entreprise relatif a un amenagement du temps de travail et un forfait annuel en jours
Forfaits (en heures, en jours)

Marques

INSTACARE
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Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4982394
Enregistrée le : 03/08/2023
Expire le : 03/08/2023
Classes : 16, 35, 36, 41, 43, 44