Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

COURTIAL FRANCOIS

ALLEE DES CHATAIGNIERS - 42410 LA CHAPELLE-VILLARS
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

30/10/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
07/12/2018
Statuts mis à jour
- Modification des activités ou/ et de l'objet social Transfert siège social et établissement principal
- Modification des activités ou/ et de l'objet social Transfert siège social et établissement principal
28/01/2016
Statuts mis à jour
- Constitution
- Nomination(s) de gérant(s)

Actes officiels publiés

16/12/2024
- Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur
16/12/2024
- Procès-verbal de clôture et de liquidation avec mention d’enregistrement auprès des impôts
16/12/2024
- Attestation fiscale
16/12/2024
- Attestation de régularité sociale
30/10/2024
- Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
30/10/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Annonces légales parues

09/03/2025
Modifications et mutations diverses
12/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
15/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
16/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
04/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
05/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
18/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
13/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.