Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

UG CLINIQUE MUTUALISTE DE LA PORTE DE L'ORIENT

3 RUE ROBERT DE LA CROIX - 56100 LORIENT

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Accords d’entreprise

27/05/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un comité social et économique
23/10/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023
Autre, précisez
15/08/2022
Accord à durée déterminée relatif à la négociation obligatoire pour l'année 2022
Autre, précisez
18/03/2021
Accord d'entreprise relatif au paiement des heures d'astreintes au bloc opératoire
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
22/09/2020
Protocole d’accord et de methode concernant la revision des accords relatifs au temps de travail a la clinique de la porte de lorient
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
02/09/2020
Accord d’entreprise relatif à la prime chaussure
Système de prime (autre qu'évolution)
10/07/2020
Avenant relatif a l’accord collectif relatif a l’amenagement et la reduction du temps de travail concernant le comptage du temps a la clinique de la porte de l’orient
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
10/07/2020
Accord d’entreprise relatif au paiement des heures d’astreintes au bloc opératoire
Autre, précisez
05/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime transport
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes
29/05/2018
Accord relatif a la prime decentralisee
Evolution des primes
29/05/2018
Accord relatif au diplome universitaire
Autre, précisez