Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

STEM INTERNATIONAL

6 RUE MAURICE HUREL - 31500 TOULOUSE
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

13/03/2020
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/03/2020
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/03/2020
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/04/2016
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création

Bilans comptables

31/08/2024
Bilan complet
31/08/2023
Bilan complet
31/08/2022
Bilan complet
31/08/2021
Bilan complet
31/08/2020
Bilan complet
31/08/2017
Bilan complet

Annonces légales parues

08/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/02/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

29/04/2024
Accord d'entreprise et modulation du temps de travail
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité