Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE FRANCHE - COMTE

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SORTEZ CHEZ VOUS
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Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5026876
Enregistrée le : 02/02/2024
Expire le : 02/02/2024
Classes : 35, 39, 41, 43
sortez chez vous
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Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5026874
Enregistrée le : 02/02/2024
Expire le : 02/02/2024
Classes : 35, 39, 41, 43
LA BOURGOGNE B
LA BOURGOGNE B
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4947462
Enregistrée le : 21/03/2023
Expire le : 21/03/2023
Classes : 16, 35, 39, 41, 43
B EN BOURGOGNE
B EN BOURGOGNE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4947470
Enregistrée le : 21/03/2023
Expire le : 21/03/2023
Classes : 16, 35, 39, 41, 43
B
B
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4947475
Enregistrée le : 21/03/2023
Expire le : 21/03/2023
Classes : 16, 35, 39, 41, 43
confidence
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Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4918089
Enregistrée le : 02/12/2022
Expire le : 02/12/2022
Classes : 9, 16, 35, 39, 41
les confidences
les confidences
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4918092
Enregistrée le : 02/12/2022
Expire le : 02/12/2022
Classes : 9, 16, 35, 39, 41
SORTEZ CHEZ VOUS
SORTEZ CHEZ VOUS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4647267
Enregistrée le : 13/05/2020
Expire le : 13/05/2020
Classes : 16, 35, 39, 41, 43
Montagnes du jura
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3908914
Enregistrée le : 28/03/2012
Expire le : 28/03/2012
Classes : 16, 35, 38, 39, 41, 43
Vous aimez? Dites-le!
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Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3894848
Enregistrée le : 06/02/2012
Expire le : 06/02/2012
Classes : 16, 35, 38, 39
BOURGOGNE SÉMINAIRES COMITÉ REGIONAL DU TOURISME
BOURGOGNE SÉMINAIRES COMITÉ REGIONAL DU TOURISME
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3385450
Enregistrée le : 12/10/2005
Expire le : 12/10/2005
Classes : 0, 35, 41