Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Bilans comptables

31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

26/02/2024
15/02/2024
08/10/2021
- Modification(s) statutaire(s)
18/06/2020
13/09/2019
06/11/2018
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
06/11/2018
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
11/09/2017
- Changement de président
11/09/2017
08/06/2017
11/07/2016

Annonces légales parues

26/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/02/2024
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
29/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
03/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
31/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/11/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
06/10/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
05/07/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur ta dénomination, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
12/08/2016
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

05/06/2023
Accord relatif al amise en place du teletravail
Télétravail
17/06/2020
Accord d'entreprise sur l'amenagement du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours), Droit à la déconnexion et outils numériques, Travail de nuit, Travail du dimanche, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Marques

MEALYS
MEALYS
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4349294
Enregistrée le : 27/03/2017
Expire le : 27/03/2017
Classes : 7, 9, 35, 36, 37, 42
ALTOGEN
ALTOGEN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4344621
Enregistrée le : 10/03/2017
Expire le : 10/03/2017
Classes : 9, 10, 35, 36, 37, 42, 44