Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
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31/12/2021
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31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan social

Actes officiels publiés

07/12/2018
- Augmentation du capital social
27/01/2017
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
15/07/2016
- Constitution

Annonces légales parues

07/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/04/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/12/2018
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
01/02/2017
Modifications et mutations diverses
Modification du capital..
07/10/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité..
24/07/2016
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

15/08/2022
Accord d'entreprise sur le droit a la deconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
28/08/2020
Accord collectif sur l’aménagement du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de rémunération (autres qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des primes, Travail à temps partiel
28/08/2020
Accord collectif sur la renonciation des jours de fractionnement
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Marques

A2C TRANSPORT
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Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4314198
Enregistrée le : 14/11/2016
Expire le : 14/11/2016
Classes : 39