Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN PROVENCE MEDITERRANEE (OTMPM)

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24 PLACE VINCENT RASPAIL - 83000 TOULON
04 94 01 84 50
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Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

02/12/2016
Statuts mis à jour
- Constitution
- Nomination de président
- Nomination du directeur
- Nomination de président Divers
- Nomination de président Divers

Actes officiels publiés

18/08/2023
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle Transfert du siège social de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle Transfert du siège social de la personne morale
30/06/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/08/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société

Annonces légales parues

31/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification du sigle. Nouveau siège.
06/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
01/09/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/12/2016
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

18/03/2025
Accord collectif relatif au recours au vote electronique
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Commissions paritaires, Calendrier des négociations, Fin de conflit, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
14/10/2024
Avenant de revision de m'accord collectif prevoyance
Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Retraite complémentaire - supplémentaire
29/04/2024
Avenant de revision a l accord teletravail
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
29/04/2024
Avenant n°1 de révision de l'accord sur "les primes gratifications de fin d'année et titres restaurants"
Autre, précisez
22/01/2024
Avenant a l'accord d'entreprise relatif aux conges payes, a l'annualisation du temps de travail et aux forfaits annuels en jours
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/12/2023
Accord cadre relatif a la nao 2022
Autre, précisez
04/12/2023
Accord sur la prorogation des mandats du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
25/07/2022
Accord sur le bon usage des outils numériques et sur le droti à la deconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
09/05/2022
Pv accord partiel nao 2020
Autre, précisez
29/11/2021
Accord cadre relatif a la negociation annuelle obligatoire sur les salaires 2020
Calendrier des négociations, Autre, précisez
03/03/2021
Accord cadre relatif a la nao sur les salaires 2019
Autre, précisez
02/03/2020
Accord collectif instituant un régime collectif de retraite à cotisations définies
Retraite complémentaire - supplémentaire
20/11/2019
Accord relatif au perimetre du cse
Autre, précisez
20/11/2019
Accord sur la réduction de la durée des mandats dans le cadre de la mise en place du cse
Autre, précisez
05/08/2019
Accord cadre relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires et conditions de travail 2018
Calendrier des négociations
05/08/2019
Accord d'adaptation des négociations obligatoires
Calendrier des négociations
05/08/2019
Avenant à l'accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat du 14/1/2019
Système de prime (autre qu'évolution)
02/08/2019
Accord d'entreprise destinée à assurer l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
11/07/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
Compte épargne temps
25/02/2019
Accord d'entreprise relatif au compte epargne temps
Compte épargne temps
25/02/2019
Accord collectif d entreprise portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
29/10/2018
Accord d entreprise relatif aux conges payes a l annualisation du temps de travail et aux forfaits annuels en jours
Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
02/08/2018
Couverture prevoyance obligatoire
Prévoyance collective, autre que santé maladie
02/08/2018
Couverture sante collective obligatoire
Couverture complémentaire santé - maladie
13/02/2018
Accord de substitution primes et gratifications de fin d'année et titres restaurant
Système de prime (autre qu'évolution)

Marques

PROVENCE MED
PROVENCE MED
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5121542
Enregistrée le : 14/02/2025
Expire le : 14/02/2025
Classes : 3, 4, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 35, 38, 39, 41, 43
PROVENCE MEDITERRANEE TOUT VIVRE. BIEN VIVRE.
PROVENCE MEDITERRANEE TOUT VIVRE. BIEN VIVRE.
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5121546
Enregistrée le : 14/02/2025
Expire le : 14/02/2025
Classes : 3, 4, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 35, 38, 39, 41, 43
Provence Méditerranée - Tout vivre, bien vivre
Provence Méditerranée - Tout vivre, bien vivre
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5121555
Enregistrée le : 14/02/2025
Expire le : 14/02/2025
Classes : 3, 4, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 35, 38, 39, 41, 43
Provence Méditerranée
Provence Méditerranée
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5121550
Enregistrée le : 14/02/2025
Expire le : 14/02/2025
Classes : 3, 4, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 35, 38, 39, 41, 43
PROVENCE MEDITERRANEE
PROVENCE MEDITERRANEE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5121553
Enregistrée le : 14/02/2025
Expire le : 14/02/2025
Classes : 3, 4, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 35, 38, 39, 41, 43
PROVENCE MEDITERRANEE LE SUD DU VAR
PROVENCE MEDITERRANEE LE SUD DU VAR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5121554
Enregistrée le : 14/02/2025
Expire le : 14/02/2025
Classes : 3, 4, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 35, 38, 39, 41, 43
12 Terres de Plaisirs en Méditerranée tourismeprovencemediterranee.com
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4756811
Enregistrée le : 19/04/2021
Expire le : 19/04/2021
Classes : 16, 20, 21, 22, 24, 25, 28, 35, 38, 39, 41, 43
Blue Provence
Blue Provence
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4590494
Enregistrée le : 11/10/2019
Expire le : 11/10/2019
Classes : 9, 14, 16, 20, 21, 25, 28, 35, 38, 39, 41, 43
Une palette d'émotions
Une palette d'émotions
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4582917
Enregistrée le : 17/09/2019
Expire le : 17/09/2019
Classes : 9, 14, 16, 20, 21, 22, 24, 25, 28, 35, 38, 39, 41, 43
Un archipel d'émotions
Un archipel d'émotions
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4582918
Enregistrée le : 17/09/2019
Expire le : 17/09/2019
Classes : 9, 14, 16, 20, 21, 22, 24, 25, 28, 35, 38, 39, 41, 43
L'Archipel en Provence
L'Archipel en Provence
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4581239
Enregistrée le : 12/09/2019
Expire le : 12/09/2019
Classes : 9, 14, 16, 20, 21, 22, 24, 25, 28, 35, 38, 39, 41, 43
La Provence Bleue
La Provence Bleue
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4581227
Enregistrée le : 12/09/2019
Expire le : 12/09/2019
Classes : 9, 14, 16, 20, 21, 22, 24, 25, 28, 35, 38, 39, 41, 43
La Riviera en Provence
La Riviera en Provence
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4581247
Enregistrée le : 12/09/2019
Expire le : 12/09/2019
Classes : 16, 20, 21, 22, 24, 25, 28, 35, 38, 39, 41, 43
TOURISME PROVENCE MEDITERRANEE OFFICE DE TOURISME CARQUEIRANNE SIX FOURS LE PRADET
TOURISME PROVENCE MEDITERRANEE OFFICE DE TOURISME CARQUEIRANNE SIX FOURS LE PRADET
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4386819
Enregistrée le : 07/09/2017
Expire le : 07/09/2017
Classes : 16, 25, 35, 38, 39, 41, 42, 43