Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Entreprises du code NAF 4617B
DUVEL MOORTGAT FRANCE
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645 ROUTE NATIONALE 6 - 69760 LIMONEST
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Statuts
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Résumé
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Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
25/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
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17/01/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
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10/09/2021
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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10/09/2021
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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08/02/2019
Statuts mis à jour
- Modification des principales activités
- Modification des principales activités
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Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
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31/12/2023
Bilan complet
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31/12/2022
Bilan complet
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31/12/2021
Bilan complet
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31/12/2020
Bilan complet
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31/12/2019
Bilan complet
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31/12/2018
Bilan complet
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31/12/2017
Bilan complet
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31/12/2016
Bilan complet
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Actes officiels publiés
25/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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17/01/2025
- Déclaration de régularité et de conformité
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17/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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28/06/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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20/09/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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25/01/2017
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
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21/12/2016
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
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21/12/2016
- Apport de titres de sociétés
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Annonces légales parues
25/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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06/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
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21/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
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19/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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02/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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11/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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21/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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23/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
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16/09/2021
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
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04/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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21/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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21/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
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21/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
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09/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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06/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
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09/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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03/02/2017
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
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06/01/2017
Créations d'établissements
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Accords d’entreprise
01/07/2024
Accord collectif d’entreprise relatif a l’amenagement du temps de travail des salaries
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
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