Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
DUVEL MOORTGAT FRANCE

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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

25/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
17/01/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
10/09/2021
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/09/2021
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/02/2019
Statuts mis à jour
- Modification des principales activités
- Modification des principales activités

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

25/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
17/01/2025
- Déclaration de régularité et de conformité
17/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
28/06/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/09/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
25/01/2017
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
21/12/2016
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
21/12/2016
- Apport de titres de sociétés

Annonces légales parues

25/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
21/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
19/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/09/2021
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
04/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
09/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/02/2017
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
06/01/2017
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

01/07/2024
Accord collectif d’entreprise relatif a l’amenagement du temps de travail des salaries
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)